Conditions Générales de Vente

Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits et services proposés par [Nom de l'Entreprise].

Article 2 : Champ d'application
Les présentes CGV s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site [Nom du Site] par des clients agissant à titre privé ou professionnel.

Article 3 : Produits et services
Les caractéristiques principales des produits et services sont présentées sur le site. Le client est tenu d'en prendre connaissance avant de passer commande.

Article 4 : Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. [Nom de l'Entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 5 : Commande
 Le client s'engage à fournir des informations exactes lors de la passation de commande.
 La commande est considérée comme définitive après confirmation par [Nom de l'Entreprise].

Article 6 : Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les modes de paiement acceptés sont : carte bancaire, virement, et [autres modes de paiement].

Article 7 : Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif.
En cas de retard de livraison, [Nom de l'Entreprise] ne peut être tenue responsable.

Article 8 : Droit de rétractation
Conformément à la loi en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine.

Article 9 : Garantie
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. Toute demande de garantie doit être adressée à [service client/contact].

Article 10 : Responsabilité
[Nom de l'Entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs à l'utilisation des produits.

Article 11 : Données personnelles
Les informations recueillies sur le site sont nécessaires pour la gestion des commandes et le suivi de la relation client. Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

Article 12 : Réclamation et médiation
En cas de litige, le client peut adresser une réclamation à [adresse ou contact]. En l'absence de solution, il peut recourir à un médiateur.

Article 13 : Loi applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 14 : Modification des CGV
[Nom de l'Entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute commande passée après leur mise en ligne.